Politiques et documents administratifs
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Règlements généraux

  1. Règlements généraux – ratifiés le 2023-06-06

Politiques administratives et de gouvernance notamment :

Politiques

  1. Politique sur la protection de l’intégrité et le traitement des plaintes (Incluant les codes de conduite s’appliquant aux différentes clientèles (ex. : athlète, entraîneur, officiel)
  2. Politique de gouvernance des données
  3. Politique sur les ressources financières
  4. Politique sur les ressources humaines (Incluant l’organigramme)
  5. Politique sur la résolution de conflits
  6. Politique en matière d’alcool et de drogue
  7. Politique de vérification des antécédents judiciaires
  8. Politique sur l’utilisation de l’image de marque corporative
  9. Politique sur la gouvernance de SPORTSQUÉBEC (en attente d’approbation)
  10. Politique d’évaluation et de gestion des risques (en attente d’approbation)
  11. Politique sur la protection des renseignements personnels (en attente d’approbation)

Codes d’éthique

  1. Code d’éthique et de déontologie des administrateur‧ices
  2. Code d’éthique et de déontologie du personnel

Déclarations

  1. Déclaration de services aux membres
  2. Déclaration sur la diversité, l’équité et l’inclusion